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Flash info n 322 du 21 décembre 2018.Communications, questions diverses Documents : post_title Conseil municipal du post_excerpt post_status publish comment_status closed ping_status closed post_password post_name conseil-municipal-mars-2019 to_ping pinged post_modified 14:09:30 post_modified_gmt 13:09:30 post_content_filtered post_parent 0 guid menu_order 0 post_type post_ministries post_mime_type comment_count 0 filter raw ) 1 WP_Post Object ( ID 17881.Remarque : les décrets n et étendent aux agents appartenant à la filière de police (chef de service de police, agents de police, garde champêtre) le droit au versement des ihts (versement compatible avec l'attribution, pour eux, de l'indemnité spéciale de fonction).Suite à la parution de lordonnance n2017-53 du, la procédure.L'indemnisation nécessite l'établissement par l'autorité territoriale d'un certificat code promo magic pc livraison administratif.Tout dossier incomplet à la date du fera lobjet dun refus., résultats admission Concours assistant socio-éducatif - Session 2018.Les épreuves d'admission se dérouleront mardi ur l'agglomération stéphanoise.
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Actes de gestion du domaine public 89 - Désaffectation et déclassement avenue de l'orée 90 - Désaffectation et déclassement avenue des bourdaines fonction publique Personnels titulaires et stagiaire de.P.T 91 - Médiation préalable adhésion à la convention avec le CDG40 institutions ET VIE.
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Sur le plan pratique : Il appartient à chaque collectivité de prendre une délibération fixant par cadre d'emploi et fonctions la liste des emplois qui en raison des missions exercées ouvrent droit aux heures supplémentaires.
Les courriers aux candidats admis et non admissibles seront envoyés par voie postale sous une quinzaine de jours.Les dossiers complets devront être retournés exclusivement par voie postale au Centre de gestion de la Loire au plus tard à la date limite du, le cachet de la Poste faisant foi.Ordre DU jour conseil municipal DU mardi à 19 H 00 domaine ET patrimoine Autres actes de gestion du domaine public 194- Désaffectation et déclassement dune partie du domaine.Ordre DU jour conseil municipal DU mardi à 19 H finances localesfiscalité 5 Fiscalité directe locale 2018 Approbation des taux dimposition des taxes locales domaine ET patrimoineautres.Le Maire de signer la convention de mise à disposition des lots 3, 4, 59 de la Copropriété Le Forum 157 - Autorisation donnée.Tout dossier posté hors délai sera rejeté.Flash info n 325 du Mise en oeuvre de l'exonération de cotisations salariales des heures supplémenta.Pas de séance CMD en décembre 2018.Ppcr et avancements d'échelons 2019, rappel : entretien professionnel 2018.Documents : post_title Conseil municipal du 29 décembre 2016 post_excerpt post_status publish comment_status closed ping_status closed post_password post_name to_ping pinged post_modified 10:18:02 post_modified_gmt 09:18:02 post_content_filtered post_parent 0 guid menu_order 0 post_type post_ministries post_mime_type comment_count 0 filter raw ) 18 WP_Post Object ( ID 14979 post_author.Ce mode de calcul est applicable aux heures de dimanche et de nuit (Questions Ecrites du 27 déc.De modulation individuelle, cadre d'emplois des Ingénieurs Territoriaux.Vous trouverez sur cette page la liste des compte-rendus des conseils municipaux des derniers mois.




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